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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMLY
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TERRA EG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA EG
POMLY, SAS

Numéro de dépôt :
4129222
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
TERRA EG de POMLY

Présentation de la marque TERRA EG

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA EG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMLY domicilié(e) 3 rte de Falvy - 80400 - MATIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 643 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMLY, M. Etienne Dupuy domicilié(e) 3 rte de Falvy - 80400 - MATIGNY - France.

La marque TERRA EG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA EG arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.

POMLY a également déposé les autres marques suivantes : LES DIVAS UNE BONNE POMME DE TERRE, CA CHANGE TOUT ! , LES DIVAS BAGHEERA UNE BONNE POMME DE TERRE, CA CHANGE TOUT ! , CRACK & MIX , POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI ! , KILKYS , Objectif Terre GIEE , BIFILIGNE , LES IDEALES UNE BONNE POMME DE TERRE, CA CHANGE TOUT ! , DUO DE SAVEUR , BIFILINE


POMLY, SAS - 3 rte de Falvy - 80400 - MATIGNY - France - SIREN 483643730


POMLY, M. Etienne Dupuy - 3 rte de Falvy - 80400 - MATIGNY - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.